Arrêté du 17 décembre 2012

Article 6

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 6

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2012, les variétés désignées ci-après :
Avoine de printemps : Evidence.
Blé dur : Cordeiro, Duriac, Janeiro.
Blé tendre d'hiver : Abaque, Acienda, Akilin, Alcazar, Alezan, Bastide, Capvern, Fioretto, Flaubert, Grethel, Marcelin, Menestrel, Messidor, Pactole, Racine, Raffy, Rize, Tiago, Trocadero, Vergain.
Orge de printemps à 2 rangs : Christina, Gladys, JB Flavour, JB Maltasia, Lazuli, Madrigal, Mafalda, Marjolene, Melody, Monalisa, Paprika, Voyager.
Orge d'hiver à 2 rangs : Acapulco, Pastoral, SY Maelis.
Orge d'hiver à 6 rangs : Cartel, Croisière, Federal, Oleron, Sonora.
Riz hybride : NK 3376, PSD1.
Triticale : Puerto, SW Morado, Ticalo, Trigone, Vivero.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2015.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Retrait de variétés de plantes du catalogue officiel

Résumé. Un arrêté retire plusieurs variétés de plantes cultivées du catalogue officiel français à partir du 31 décembre 2012, mais elles peuvent encore être vendues jusqu'au 30 juin 2015.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2012, les variétés désignées ci-après :
Avoine de printemps : Evidence.
Blé dur : Cordeiro, Duriac, Janeiro.
Blé tendre d'hiver : Abaque, Acienda, Akilin, Alcazar, Alezan, Bastide, Capvern, Fioretto, Flaubert, Grethel, Marcelin, Menestrel, Messidor, Pactole, Racine, Raffy, Rize, Tiago, Trocadero, Vergain.
Orge de printemps à 2 rangs : Christina, Gladys, JB Flavour, JB Maltasia, Lazuli, Madrigal, Mafalda, Marjolene, Melody, Monalisa, Paprika, Voyager.
Orge d'hiver à 2 rangs : Acapulco, Pastoral, SY Maelis.
Orge d'hiver à 6 rangs : Cartel, Croisière, Federal, Oleron, Sonora.
Riz hybride : NK 3376, PSD1.
Triticale : Puerto, SW Morado, Ticalo, Trigone, Vivero.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2015.

Historique des versions

Source : Légifrance