Arrêté du 17 décembre 2009

Article Annexe 2

Abrogé1 janvier 2023

Créé le 30 décembre 2009 · En vigueur du 3 avril 2021 au 31 décembre 2022

(PERSONNELS NON ENSEIGNANTS)

Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux ;

Ecole nationale supérieure d'architecture de Bretagne ;

Ecole nationale supérieure d'architecture de Clermont-Ferrand ;

Ecole nationale supérieure d'architecture de Grenoble ;

Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Lille ;

Ecole nationale supérieure d'architecture de Lyon ;

Ecole nationale supérieure d'architecture de Marne-la-Vallée ;

Ecole nationale supérieure d'architecture de Marseille ;

Ecole nationale supérieure d'architecture de Montpellier ;

Ecole nationale supérieure d'architecture de Nancy ;

Ecole nationale supérieure d'architecture de Nantes ;

Ecole nationale supérieure d'architecture de Normandie ;

Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Belleville ;

Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-La Villette ;

Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais ;

Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine ;

Ecole nationale supérieure d'architecture de Saint-Etienne ;

Ecole nationale supérieure d'architecture de Strasbourg ;

Ecole nationale supérieure d'architecture de Toulouse ;

Ecole nationale supérieure d'architecture de Versailles ;

Ecole du Louvre ;

Institut national du patrimoine ;

Etablissement public du musée national Jean-Jacques Henner et du musée national Gustave Moreau ;

Etablissement public du musée des arts asiatiques Guimet ;

Etablissement public du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie ;

Etablissement public du musée Rodin ;

Etablissement public du musée et du domaine national du château de Fontainebleau ;

Etablissement public du musée des Civilisations de l'Europe et de la Méditerranée (MuCEM) ;

Etablissement public du Musée national Picasso-Paris ;

Etablissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris.

Historique des versions

Abrogé depuis le dimanche 1 janvier 2023

Abrogé parArrêté du 30 mai 2022art. 30

En vigueur du samedi 3 avril 2021 au samedi 31 décembre 2022

Modifié parArrêté du 23 mars 2021art. 2

En vigueur du jeudi 7 juin 2018 au vendredi 2 avril 2021

Modifié parArrêté du 30 mai 2018art. 10

En vigueur du jeudi 7 août 2014 au mercredi 6 juin 2018

Modifié parARRÊTÉ du 22 juillet 2014art. 21

En vigueur du samedi 6 mars 2010 au mercredi 6 août 2014

Modifié parArrêté du 23 février 2010art. 3

En vigueur du mercredi 30 décembre 2009 au vendredi 5 mars 2010