Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des listes d'établissements publics d'enseignement supérieur
Résumé. L'arrêté modifie la liste des établissements publics d'enseignement supérieur dans les domaines de l'art, de l'architecture et du patrimoine.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 17 décembre 2009Art. Annexe 2 → Version 3Arrêté du 17 décembre 2009Art. Annexe 3 → Version 2
- Arrêté du 17 décembre 2009Art. Annexe 2, Art. Annexe 3