JORF n°0115 du 18 mai 2023

Arrêté du 17 avril 2023

La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-35 et suivants, et A. 212-49 et suivants ;

Vu le décret n° 2021-393 du 2 avril 2021 relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires ;

Vu l'arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention « tennis de table » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « sport et animation » en date du 6 décembre 2022,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des Dispositions de l'Arrêté du 12 Juillet 2007

Résumé L'article modifie une règle vieille de 16 ans.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 juillet 2007 > > Art. 2 > >

1 version

1 modifié

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création d'un article supplémentaire

Résumé Un arrêté de 2023 ajoute une nouvelle règle à un autre arrêté de 2007.

A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 juillet 2007 > > Art. 2 bis > >

1 version

1 créé

1 cité

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 12 juillet 2007

Résumé Les règles de l'article 3 de l'arrêté de 2007 ont été mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 juillet 2007 > > Art. 3 > >

1 version

1 modifié

1 cité

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abolition de dispositions antérieures

Résumé Les règles de l'article 4 de l'arrêté de 2007 sont annulées.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 juillet 2007 > > Art. 4 > >

1 version

1 abrogé

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 12 juillet 2007

Résumé Un article change les règles d'un autre article.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 juillet 2007 > > Art. 5 > >

1 version

1 modifié

2 cités

Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 12 juillet 2007

Résumé Les règles de 2007 ont été mises à jour en 2023.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 juillet 2007 > > Art. 6 > >

1 version

1 modifié

3 cités

Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 12 juillet 2007

Résumé Un nouvel arrêté change les règles d'un ancien arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 juillet 2007 > > Art. 7 > >

1 version

1 modifié

Article 8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'Arrêté du 12 juillet 2007

Résumé Un nouvel arrêté a changé les règles d'un ancien arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 juillet 2007 > > Art. 8 > >

1 version

1 modifié

Article 9

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des annexes de l'arrêté du 12 juillet 2007

Résumé Cet article change les annexes de l'arrêté du 12 juillet 2007.

A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 juillet 2007 > > Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV > >

1 version

5 créés

2 cités

Article 10

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Application des dispositions de l'arrêté

Résumé Les nouvelles règles s'appliquent aux formations à partir du 1er décembre 2023.

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter du 1er décembre 2023.

1 version

Article 11

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé L'arrêté sera publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 17 avril 2023.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

F. Bourdais