Arrêté du 17 avril 2023

Article 9

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 9

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 12 juillet 2007

Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création du référentiel pour le DEJEPS spécialité tennis de table

Résumé. Un nouvel arrêté crée le référentiel d'activités, de compétences et d'évaluation pour le diplôme de tennis de table.

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 12 juillet 2007Sct. AnnexesArrêté du 12 juillet 2007Art. Annexe IArrêté du 12 juillet 2007Art. Annexe II
- Arrêté du 12 juillet 2007
Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV

Historique des versions

Source : Légifrance