Arrêté du 17 avril 2023

Article 6

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Article 6

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 12 juillet 2007

Art. 6

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Modification des modalités d'évaluation des épreuves en tennis de table

Résumé. Les épreuves certificatives pour les unités capitalisables en tennis de table sont évaluées selon des modalités précises définies dans un arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 12 juillet 2007Art. 6 → Version 2
- Arrêté du 12 juillet 2007
Art. 6

Relations

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cite  article A. 212-52 bis du code du sportcite  Code du sportart. A212-26cite  Code du sportart. A212-52

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