Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'Article 1 de l'arrêté du 31 mars 2021
Résumé Le décret du 16 juin 2025 change une partie des règles écrites en mars 2021.
Mots-clés : décret modification législative réglementation
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 31 mars 2021 > > Art. 1 > >
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