Article 1
A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 17 novembre 2022 > > Art. 24 > >
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 17 novembre 2022 > > Art. 1, Art. 2, Art. 4 > >
1 version
3 modifiés
1 abrogé
JORF n°0025 du 30 janvier 2026
Arrêté du 16 janvier 2026
La ministre de la culture,
Vu le code de l'éducation, notamment son article L. 216-2 ;
Vu le décret n° 2025-857 du 27 août 2025 relatif aux diplômes nationaux d'études de danse, de musique et de théâtre ;
Vu l'arrêté du 17 novembre 2022 relatif au diplôme national supérieur professionnel de musicien ;
Vu l'arrêté du 15 novembre 2023 relatif au certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de musique ;
Vu l'arrêté du 3 juillet 2024 relatif au diplôme d'Etat de professeur de musique ;
Vu l'arrêté du 3 septembre 2025 fixant l'organisation du cycle préparatoire au diplôme national, des épreuves et de la délivrance des diplômes nationaux d'études de danse, de musique et de théâtre,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 novembre 2023 > > Art. 1, Art. 2, Art. 3 > >
1 version
3 modifiés
Article 3
A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 3 juillet 2024 > > Art. 20 > >
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 3 juillet 2024 > > Art. 1, Art. 2, Art. 3 > >
1 version
3 modifiés
1 abrogé
Article 4
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 16 janvier 2026.
Pour la ministre et par délégation :
L'adjoint à la directrice générale, chef du service des enseignements et de la recherche,
S. Chevalier