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Arrêté du 16 janvier 2026

La ministre de la culture,

Vu le code de l'éducation, notamment son article L. 216-2 ;

Vu le décret n° 2025-857 du 27 août 2025 relatif aux diplômes nationaux d'études de danse, de musique et de théâtre ;

Vu l'arrêté du 17 novembre 2022 relatif au diplôme national supérieur professionnel de musicien ;

Vu l'arrêté du 15 novembre 2023 relatif au certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de musique ;

Vu l'arrêté du 3 juillet 2024 relatif au diplôme d'Etat de professeur de musique ;

Vu l'arrêté du 3 septembre 2025 fixant l'organisation du cycle préparatoire au diplôme national, des épreuves et de la délivrance des diplômes nationaux d'études de danse, de musique et de théâtre,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification et abrogation d'articles dans un arrêté

Résumé. Un arrêté du 16 janvier 2026 supprime et modifie certains articles d'un arrêté de 2022.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 17 novembre 2022Art. 24 → Version 1
- Arrêté du 17 novembre 2022
Art. 24

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification d'un arrêté de novembre par un nouvel arrêté

Résumé. Un arrêté du 16 janvier 2026 modifie trois articles d'un autre arrêté du 15 novembre 2023.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modifications réglementaires par un nouvel arrêté

Résumé. Un arrêté du 16 janvier 2026 supprime et modifie certains articles d'un arrêté précédent du 3 juillet 2024.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 3 juillet 2024Art. 20 → Version 1
- Arrêté du 3 juillet 2024
Art. 20

A modifié les dispositions suivantes :

Créé le 31 janvier 2026

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 16 janvier 2026.

Pour la ministre et par délégation :

L'adjoint à la directrice générale, chef du service des enseignements et de la recherche,

S. Chevalier

En vigueur depuis le samedi 31 janvier 2026

Arrêté du 16 janvier 2026
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Annexe
Annexe
Annexe
Annexe
Annexe
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