Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification d'un arrêté de novembre par un nouvel arrêté
Résumé. Un arrêté du 16 janvier 2026 modifie trois articles d'un autre arrêté du 15 novembre 2023.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 novembre 2023Art. 1 → Version 2Arrêté du 15 novembre 2023Art. 2 → Version 2Arrêté du 15 novembre 2023Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 15 novembre 2023Art. 1, Art. 2, Art. 3