JORF n°0025 du 30 janvier 2026

Article 2

Article 2

L'arrêté du 15 novembre 2023 susvisé est ainsi modifié :
1° A la seconde phrase du troisième alinéa de l'article 1 er, les mots : « cent vingt crédits européens » sont remplacés par les mots : « 120 ECTS » ;
2° Le I de l'article 2 est ainsi modifié :
a) Au 1° :
i. Les mots : « d'un bachelor ou » sont remplacés par les mots : « d'une licence en musique, ou » ;
ii. Après les mots : « master en musique », sont insérés les mots : «, ou d'un diplôme équivalent » ;
b) Au 2°, les mots : « français ou étranger » sont supprimés ;
3° Le I de l'article 3 du même arrêté est ainsi modifié :
a) Les mots : « un bachelor » sont remplacés par les mots : « une licence en musique, » ;
b) Après les mots : « master en musique », sont ajoutés les mots : «, ou d'un diplôme équivalent ».


Historique des versions

Version 1

L'arrêté du 15 novembre 2023 susvisé est ainsi modifié :

1° A la seconde phrase du troisième alinéa de l'article 1

er

, les mots : « cent vingt crédits européens » sont remplacés par les mots : « 120 ECTS » ;

2° Le I de l'article 2 est ainsi modifié :

a) Au 1° :

i. Les mots : « d'un bachelor ou » sont remplacés par les mots : « d'une licence en musique, ou » ;

ii. Après les mots : « master en musique », sont insérés les mots : «, ou d'un diplôme équivalent » ;

b) Au 2°, les mots : « français ou étranger » sont supprimés ;

3° Le I de l'article 3 du même arrêté est ainsi modifié :

a) Les mots : « un bachelor » sont remplacés par les mots : « une licence en musique, » ;

b) Après les mots : « master en musique », sont ajoutés les mots : «, ou d'un diplôme équivalent ».