Article 3
L'arrêté du 3 juillet 2024 susvisé est ainsi modifié :
1° A la seconde phrase du troisième alinéa de l'article 1 er, le mot : « européens » est remplacé par le mot : « ECTS » ;
2° Le I de l'article 2 est ainsi modifié :
a) Au 1°, les mots : « suivi d'un enseignement préparant » sont remplacés par les mots : « suivi d'un cycle d'enseignement préparatoire » ;
b) Au 2° :
i. Après les mots : « du diplôme national », sont insérés les mots : « d'études de musique » ;
ii. Les mots : « L. 216-2 » sont remplacés par les mots : « R. 361-7 » ;
c) Au dernier alinéa, le mot : « établit » est remplacé par les mots : « de l'établissement arrête » ;
3° Au premier alinéa du 3° de l'article 3, les mots : « prévu à l'article L. 216-2 du code de l'éducation » sont remplacés par les mots : « d'études de musique » ;
4° L'article 20 est abrogé.
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