Arrêté du 16 février 2018

Article 9

Créé le 7 mars 2018

La première session du brevet de technicien supérieur Support à l'action managériale organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 2020.
La dernière session du brevet de technicien supérieur "assistant de manager" organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 15 janvier 2018 précité aura lieu en 2019. A l'issue de cette session, l' arrêté du 15 janvier 2008 précité est abrogé.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 janvier 2008Art. 1 → Version 1Arrêté du 15 janvier 2008Art. 2 → Version 1Arrêté du 15 janvier 2008Art. 3 → Version 1Arrêté du 15 janvier 2008Art. 4 → Version 1Arrêté du 15 janvier 2008Art. 5 → Version 1Arrêté du 15 janvier 2008Art. 6 → Version 1Arrêté du 15 janvier 2008Art. 7 → Version 1Arrêté du 15 janvier 2008Art. 8 → Version 1Arrêté du 15 janvier 2008Art. 9 → Version 1Arrêté du 15 janvier 2008Art. 10 → Version 1Arrêté du 15 janvier 2008Sct. AnnexesArrêté du 15 janvier 2008Art. Annexe I → Version 1Arrêté du 15 janvier 2008Art. Annexe I (suite) → Version 1Arrêté du 15 janvier 2008Art. Annexe II → Version 1Arrêté du 15 janvier 2008Art. Annexe III → Version 1Arrêté du 15 janvier 2008Art. Annexe IV → Version 1Arrêté du 15 janvier 2008Art. Annexe V → Version 3Arrêté du 15 janvier 2008Art. Annexe VI → Version 2
- Arrêté du 15 janvier 2008
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe I (suite), Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V, Art. Annexe VI

Historique des versions

En vigueur depuis le mercredi 7 mars 2018