Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression d'articles dans des arrêtés antérieurs
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er août 2024Art. 1, Art. 3
- Arrêté du 25 mars 2025Art. 1, Art. 2
Arrêté du 16 décembre 2025
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er août 2024
Art. 1, Art. 3
- Arrêté du 25 mars 2025
Art. 1, Art. 2
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er août 2024Art. 1, Art. 3
- Arrêté du 25 mars 2025Art. 1, Art. 2
Source : Légifrance
Arrêté du 1er août 2024 (Ab)
Mise à jour de la liste des variétés de raisins de cuve pour la production vitivinicole
Arrêté du 1er août 2024 · art. 1 (Ab)
Publication de l'arrêté
Arrêté du 1er août 2024 · art. 3 (Ab)
Arrêté du 25 mars 2025 (Ab)
Ajout de trois variétés de raisins à la liste officielle
Arrêté du 25 mars 2025 · art. 1 (Ab)
Art. 2 (Ab)
Arrêté du 25 mars 2025