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Arrêté du 16 décembre 2025

établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ajout d'une nouvelle variété de raisin blanc pour la production de vin

Résumé. Un nouvel arrêté ajoute le raisin blanc Artys à la liste des variétés autorisées pour faire du vin en France.

La ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire,

Vu le règlement (UE) n° 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013 portant organisation commune des marchés des produits agricoles, notamment son article 81 ;

Vu le règlement délégué (UE) n° 2019/33 de la Commission du 17 octobre 2018 complétant le règlement (UE) n° 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les demandes de protection des appellations d'origine, des indications géographiques et des mentions traditionnelles dans le secteur vitivinicole, la procédure d'opposition, les restrictions d'utilisation, les modifications du cahier des charges, l'annulation de la protection, l'étiquetage et la présentation ;

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment son article D. 665-14 (Classement des variétés de vigne à raisins de cuve) ;

Vu le décret n° 2012-655 du 4 mai 2012 (Règles pour les vins : étiquetage, traçabilité et production) relatif à l'étiquetage et à la traçabilité des produits vitivinicoles et à certaines pratiques œnologiques ;

Vu l'arrêté du 9 mai 2016 (Classement des variétés de vignes pour la viticulture) modifié établissant les modalités de classement des variétés de vignes à raisins de cuve ;

Vu l'avis du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section vigne) en date du 3 juillet 2025 ;

Vu l'avis du Conseil spécialisé pour la filière viticole de l'établissement national des produits de l'agriculture et de la pêche (FranceAgriMer) en date du 8 octobre 2025,

Arrête :

En vigueur depuis le 6 février 2026

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Ajout d'une nouvelle variété de raisin blanc pour la viticulture

Résumé. Un nouvel article de loi ajoute une nouvelle variété de raisin blanc, l'Artys, à la liste des raisins autorisés pour la production de vin en France métropolitaine.

La liste des variétés de raisins de cuve pouvant être plantées, replantées ou greffées aux fins de la production vitivinicole sur l'ensemble du territoire métropolitain (a) est actualisée afin d'inclure la variété suivante :

Dénomination Couleur de la baie Synonyme(s)
Artys Blanche

La liste des variétés de raisins de cuve pouvant être plantées, replantées ou greffées aux fins de la production vitivinicole est actualisée afin d'inclure, au titre du classement temporaire (d), les variétés suivantes :

Variété Organisme qualifié Autorisé par arrêté du 16 décembre 2025 Durée de l'expérimentation
MH17VB0486 (*) SAS Mercier Novatech 5 ans
MH17VB0531 (*) SAS Mercier Novatech 5 ans
MH21VB0013 (*) SAS Mercier Novatech 5 ans
MH21VB0021 (*) SAS Mercier Novatech 5 ans
MH21VB0022 (*) SAS Mercier Novatech 5 ans
MH21VB0025 (*) SAS Mercier Novatech 5 ans
MH21VB0028 (*) SAS Mercier Novatech 5 ans
MH21VB0031 (*) SAS Mercier Novatech 5 ans
MH21VB0032 (*) SAS Mercier Novatech 5 ans
MH21VB0033 (*) SAS Mercier Novatech 5 ans
MH21VB0034 (*) SAS Mercier Novatech 5 ans
MH21VB0037 (*) SAS Mercier Novatech 5 ans
MH21VB0040 (*) SAS Mercier Novatech 5 ans
MH21VB0066 (*) SAS Mercier Novatech 5 ans
MH21VB0090 (*) SAS Mercier Novatech 5 ans
MH21VB0092 (*) SAS Mercier Novatech 5 ans
MH21VB0101 (*) SAS Mercier Novatech 5 ans

Ces listes sont publiées au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l'adresse suivante : https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-5a34603e-e8b8-472d-aa93-5fe2d06b0f0c

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Suppression d'articles dans des arrêtés antérieurs

Résumé. Un arrêté du 16 décembre 2025 supprime des articles de deux autres arrêtés antérieurs.

A abrogé les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 6 février 2026

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Publication d'un arrêté viticole

Résumé. Un nouvel arrêté sera publié dans le Journal officiel pour officialiser les changements dans les variétés de raisins autorisées.

Cet arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 16 décembre 2025.

Pour la ministre et par délégation :

L'adjoint au sous-directeur des filières agroalimentaires,

J. Saulnier

En vigueur depuis le vendredi 6 février 2026

Arrêté du 16 décembre 2025
Article 1
Article 2
Article 3