Arrêté du 1er août 2024

Article 1

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Article 1

La liste des variétés de raisins de cuve pouvant être plantées, replantées ou greffées aux fins de la production vitivinicole est actualisée afin d'inclure, au titre du classement temporaire (d), les variétés suivantes :

Variété Organisme qualifié Autorisé par arrêté du Durée de l'expérimentation
Kersus (*) VCR France 10 ans
Volturnis (*) VCR France 10 ans
UD.109-033 (*) VCR France 10 ans
UD.156-537 (*) VCR France 10 ans

La liste des variétés de raisins de cuve pouvant être plantées, replantées ou greffées aux fins de la production vitivinicole sur l'ensemble du territoire métropolitain (a) est actualisée afin d'inclure les variétés suivantes :

Dénomination Couleur de la baie Synonyme(s)
Chardonnay rose Rose
Gouveio Blanche
Calys Noire

Cette liste est publiée au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire : https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-cdf8a27d-4521-47d1-aeb2-a88f3c6f54f4.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé6 février 2026

Créé le 16 août 2024 · Abrogé le 6 février 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour de la liste des variétés de raisins de cuve pour la production vitivinicole

Résumé. Les types de raisins pour le vin sont mis à jour avec de nouvelles variétés.

La liste des variétés de raisins de cuve pouvant être plantées, replantées ou greffées aux fins de la production vitivinicole est actualisée afin d'inclure, au titre du classement temporaire (d), les variétés suivantes :

Variété Organisme qualifié Autorisé par arrêté du Durée de l'expérimentation
Kersus (*) VCR France 10 ans
Volturnis (*) VCR France 10 ans
UD.109-033 (*) VCR France 10 ans
UD.156-537 (*) VCR France 10 ans

La liste des variétés de raisins de cuve pouvant être plantées, replantées ou greffées aux fins de la production vitivinicole sur l'ensemble du territoire métropolitain (a) est actualisée afin d'inclure les variétés suivantes :

Dénomination Couleur de la baie Synonyme(s)
Chardonnay rose Rose
Gouveio Blanche
Calys Noire

Cette liste est publiée au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire : https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-cdf8a27d-4521-47d1-aeb2-a88f3c6f54f4.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 16 août 2024 au jeudi 5 février 2026

Source : Légifrance