ARRÊTÉ du 16 décembre 2014

Article 2

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Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 30 juin 2011

Art. Annexe

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 30 juin 2011

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5, Art. 7, Art. 8

- Arrêté du 30 juin 2011

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Modification des règles sur les soins de suite et de réadaptation

Résumé. Un arrêté modifie et abroge des articles d'un précédent arrêté pour mettre à jour les règles concernant les soins de suite et de réadaptation.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 30 juin 2011Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 30 juin 2011
Art. Annexe

A modifié les dispositions suivantes :

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