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Abrogé1 septembre 2015

Créé le 1 janvier 2015

L'arrêté du 26 juillet 2013 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée sera abrogé à compter du 1er janvier 2015, date d'entrée en vigueur des dispositions du présent arrêté.

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 26 juillet 2013
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 7, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V, Art. Annexe VI, Art. Annexe VII, Art. Annexe VIII, Art. Annexe IX, Art. Annexe X

Effets de cet article

abroge

abroge  Arrêté du 26 juillet 2013 (Ab)abroge  Arrêté du 26 juillet 2013art. 1 (Ab)abroge  Arrêté du 26 juillet 2013art. 2 (Ab)abroge  Arrêté du 26 juillet 2013art. 3 (Ab)abroge  Arrêté du 26 juillet 2013art. 4 (Ab)abroge  Arrêté du 26 juillet 2013art. 5 (Ab)abroge  Arrêté du 26 juillet 2013art. 7 (Ab)abroge  Arrêté du 26 juillet 2013art. Annexe I (Ab)abroge  Arrêté du 26 juillet 2013art. Annexe II (Ab)abroge  Arrêté du 26 juillet 2013art. Annexe III (Ab)abroge  Arrêté du 26 juillet 2013art. Annexe IV (Ab)abroge  Arrêté du 26 juillet 2013art. Annexe V (Ab)abroge  Arrêté du 26 juillet 2013art. Annexe VI (Ab)abroge  Arrêté du 26 juillet 2013art. Annexe VII (Ab)abroge  Arrêté du 26 juillet 2013art. Annexe VIII (Ab)abroge  Arrêté du 26 juillet 2013art. Annexe IX (Ab)abroge  Arrêté du 26 juillet 2013art. Annexe X (Ab)abroge  Arrêté du 26 juillet 2013Annexes (Ab)

Historique des versions

Abrogé depuis le mardi 1 septembre 2015

Abrogé parARRÊTÉ du 3 août 2015art. 6

En vigueur du jeudi 1 janvier 2015 au lundi 31 août 2015

L'arrêté du 26 juillet 2013 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée sera abrogé à compter du 1er janvier 2015, date d'entrée en vigueur des dispositions du présent arrêté.
A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 26 juillet 2013
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 7, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V, Art. Annexe VI, Art. Annexe VII, Art. Annexe VIII, Art. Annexe IX, Art. Annexe X