JORF n°0279 du 1 décembre 2021

Arrêté du 15 novembre 2021

La ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, L. 212-2, R. 212-1 et suivants, et R. 212-7 et suivants ;

Vu l'arrêté du 10 mai 1993 relatif au brevet d'Etat d'alpinisme ;

Vu l'arrêté du 25 septembre 2014 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat d'alpinisme - accompagnateur en moyenne montagne ;

Vu l'arrêté du 11 mars 2015 modifié relatif au contenu et aux modalités d'organisation des formations de mise à niveau des titulaires des diplômes d'accompagnateur en moyenne montagne ;

Vu l'arrêté du 3 juin 2019 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat d'alpinisme accompagnateur en moyenne montagne ;

Vu l'avis de la section permanente de l'alpinisme de la commission de la formation et de l'emploi du Conseil supérieur des sports de montagne en date du 19 octobre 2021,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 11 mars 2015

Résumé L'arrêté de novembre modifie l'arrêté de mars.

A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 11 mars 2015 > > Art. 1 > >

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Article 2

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Modification de l'arrêté du 11 mars 2015

Résumé Cet article change des règles de 2015.

A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 11 mars 2015 > > Art. 2 > >

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Article 3

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Modification de l'arrêté du 11 mars 2015

Résumé Un article modifie un autre article, mais ne dit pas comment.

A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 11 mars 2015 > > Art. 3 > >

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Article 4

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Modification de l'arrêté du 11 mars 2015

Résumé Un arrêté récent a modifié un article d'un arrêté de 2015.

A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 11 mars 2015 > > Art. 4 > >

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Article 5

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Création de Dispositions pour les annexes I et II de l’arrêté du 11 mars 2015

Résumé De nouvelles règles ont été ajoutées aux annexes I et II d'un arrêté ancien.

A créé les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 11 mars 2015 > > Art. Annexe I, Art. Annexe II > >

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2 créés

Article 6

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Entrée en vigueur de l'arrêté

Résumé L'arrêté commence à être appliqué à partir du 1er janvier 2022.

Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2022.

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Article 7

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Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé Cet arrêté sera publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 15 novembre 2021.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

G. Quénéhervé