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Arrêté du 15 novembre 2021

modifiant l'arrêté du 11 mars 2015 relatif au contenu et aux modalités d'organisation des formations de mise à niveau des titulaires des diplômes d'accompagnateur en moyenne montagne

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Formation obligatoire pour les accompagnateurs en montagne

Résumé. Les accompagnateurs en montagne doivent suivre une formation de mise à niveau tous les six ans pour continuer à exercer, avec des thèmes comme l'analyse des risques et le secours en montagne.

La ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1 (Diplôme obligatoire pour enseigner le sport), L. 212-2 (Diplôme obligatoire pour enseigner certains sports), R. 212-1 (Diplôme obligatoire pour enseigner le sport) et suivants, et R. 212-7 (Activités sportives à risque nécessitant une qualification spécifique) et suivants ;

Vu l'arrêté du 10 mai 1993 relatif au brevet d'Etat d'alpinisme ;

Vu l'arrêté du 25 septembre 2014 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat d'alpinisme - accompagnateur en moyenne montagne ;

Vu l'arrêté du 11 mars 2015 (Formation obligatoire pour les accompagnateurs en montagne) modifié relatif au contenu et aux modalités d'organisation des formations de mise à niveau des titulaires des diplômes d'accompagnateur en moyenne montagne ;

Vu l'arrêté du 3 juin 2019 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat d'alpinisme accompagnateur en moyenne montagne ;

Vu l'avis de la section permanente de l'alpinisme de la commission de la formation et de l'emploi du Conseil supérieur des sports de montagne en date du 19 octobre 2021,

Arrête :

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Formation obligatoire tous les six ans pour les accompagnateurs en montagne

Résumé. Les accompagnateurs en montagne doivent suivre une formation de mise à niveau tous les six ans pour continuer à exercer.

A modifié les dispositions suivantes :

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Changement d'organisateur pour la formation de mise à niveau

Résumé. La formation de mise à niveau est désormais organisée par l'Ecole nationale des sports de montagne.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification de la formation des accompagnateurs en moyenne montagne

Résumé. Les accompagnateurs en moyenne montagne suivent désormais une formation de six ans avec des thématiques communes et adaptables à leurs diplômes.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification de la formation de mise à niveau pour les accompagnateurs en moyenne montagne

Résumé. La formation de mise à niveau pour les accompagnateurs en moyenne montagne est modifiée pour inclure des thèmes comme l'analyse des risques, la réglementation, le secours en montagne et les compétences techniques.

A modifié les dispositions suivantes :

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Création d'un référentiel de compétences et d'évaluation pour la randonnée en moyenne montagne

Résumé. Un nouvel arrêté crée des référentiels de compétences et d'évaluation pour la randonnée en moyenne montagne, ainsi qu'une attestation de mise à niveau pour les accompagnateurs.

A créé les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 11 mars 2015Art. Annexe IARRÊTÉ du 11 mars 2015Art. Annexe II
- ARRÊTÉ du 11 mars 2015
Art. Annexe I, Art. Annexe II

En vigueur depuis le 1 janvier 2022

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Entrée en vigueur de l'arrêté

Résumé. L'arrêté commence à être appliqué à partir du 1er janvier 2022.

Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2022.

En vigueur depuis le 1 janvier 2022

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Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé. Cet arrêté sera publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 15 novembre 2021.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

G. Quénéhervé

En vigueur depuis le samedi 1 janvier 2022

Arrêté du 15 novembre 2021
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7