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La ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, L. 212-2, R. 212-1 et suivants, et R. 212-7 et suivants ;
Vu l'arrêté du 10 mai 1993 relatif au brevet d'Etat d'alpinisme ;
Vu l'arrêté du 25 septembre 2014 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat d'alpinisme - accompagnateur en moyenne montagne ;
Vu l'arrêté du 11 mars 2015 modifié relatif au contenu et aux modalités d'organisation des formations de mise à niveau des titulaires des diplômes d'accompagnateur en moyenne montagne ;
Vu l'arrêté du 3 juin 2019 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat d'alpinisme accompagnateur en moyenne montagne ;
Vu l'avis de la section permanente de l'alpinisme de la commission de la formation et de l'emploi du Conseil supérieur des sports de montagne en date du 19 octobre 2021,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 11 mars 2015Art. 1
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 11 mars 2015Art. 2
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 11 mars 2015Art. 3
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 11 mars 2015Art. 4
1 version
1 modifié
A créé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 11 mars 2015Art. Annexe I, Art. Annexe II
1 version
2 créés
Créé le 1 janvier 2022
Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2022.
1 version
Créé le 1 janvier 2022
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 15 novembre 2021.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
G. Quénéhervé
En vigueur depuis le samedi 1 janvier 2022