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Arrêté du 3 juin 2019
Abrogé par Arrêté du 19 décembre 2023 - art. 1 (V)
La ministre des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, L. 212-2, D. 142-9, R. 212-1, D. 212-67 et A. 142-8 ;
Vu l'avis de la section permanente de l'alpinisme de la commission de la formation et de l'emploi du Conseil supérieur des sports de montagne en date du 21 janvier 2019 ;
Vu l'avis de la Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 20 mars 2019,
Arrête :
Titre Ier : Les prérogatives d'exercice
Abrogé30 juin 2024Titre II : Organisation générale de la formation
Abrogé30 juin 2024Titre III : L'examen probatoire
Abrogé30 juin 2024Titre VII : Le stage en situation professionnelle
Abrogé30 juin 2024Titre VIII : Les unités de formation optionnelles
Abrogé30 juin 2024Titre XII : L'examen final
Abrogé30 juin 2024Titre XIII : Les jurys
Abrogé30 juin 2024Titre XIV : La validation des acquis de l'expérience
Abrogé30 juin 2024Titre XV : Dispositions diverses et transitoires
Abrogé30 juin 2024Annexe
Abrogé30 juin 2024Annexe
Abrogé30 juin 2024Annexe
Abrogé30 juin 2024Annexe
Abrogé30 juin 2024Annexe
Abrogé30 juin 2024Annexe
Abrogé30 juin 2024Annexe
Abrogé30 juin 2024Annexe
Abrogé30 juin 2024Annexe
Abrogé30 juin 2024Fait le 3 juin 2019.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
G. Quénéhervé
Abrogé depuis le dimanche 30 juin 2024
Abrogé parArrêté du 19 décembre 2023art. 1 (V)
En vigueur du dimanche 1 septembre 2019 au samedi 29 juin 2024