A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 1er décembre 2016
1 version
1 modifié
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Arrêté du 15 juin 2017
La ministre des sports,
Vu l'arrêté du 1er décembre 2016 portant création du certificat complémentaire « plongée profonde et tutorat » associé à la mention « plongée subaquatique » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » ;
Vu l'arrêté du 15 juin 2017 portant création de la mention « activités de plongée subaquatique » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er décembre 2016Art. 1 → Version 2Arrêté du 1er décembre 2016Art. 3 → Version 2Arrêté du 1er décembre 2016Art. 4 → Version 2Arrêté du 1er décembre 2016Art. Annexe I → Version 2
-Arrêté du 1er décembre 2016Art. 1, Art. 3, Art. 4, Art. Annexe I
1 version
4 modifiés
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er décembre 2016Art. 3 → Version 2Arrêté du 1er décembre 2016Art. 4 → Version 2
-Arrêté du 1er décembre 2016Art. 3, Art. 4
1 version
2 modifiés
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er décembre 2016Art. 5 → Version 2
-Arrêté du 1er décembre 2016Art. 5
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er décembre 2016Annexe IV
-Arrêté du 1er décembre 2016Annexe IV
1 version
1 modifié
Créé le 1 juillet 2017
Le présent arrêté entre en vigueur le 1er juillet 2017.
1 version
Créé le 1 juillet 2017
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 15 juin 2017.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi et des formations,
B. Bethune
En vigueur depuis le samedi 1 juillet 2017
Arrêté du 15 juin 2017
Article 1
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Article 4
Article 5
Article 6
Article 7