Article 1
A modifié les dispositions suivantes :
> -Arrêté du 1er décembre 2016
>
>
1 version
1 modifié
JORF n°0151 du 29 juin 2017
Arrêté du 15 juin 2017
La ministre des sports,
Vu l'arrêté du 1er décembre 2016 portant création du certificat complémentaire « plongée profonde et tutorat » associé à la mention « plongée subaquatique » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » ;
Vu l'arrêté du 15 juin 2017 portant création de la mention « activités de plongée subaquatique » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes :
> -Arrêté du 1er décembre 2016 > > Art. 1, Art. 3, Art. 4, Art. Annexe I > >
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4 modifiés
Article 3
A modifié les dispositions suivantes :
> -Arrêté du 1er décembre 2016 > > Art. 3, Art. 4 > >
1 version
2 modifiés
Article 4
A modifié les dispositions suivantes :
> -Arrêté du 1er décembre 2016 > > Art. 5 > >
1 version
1 modifié
Article 5
A modifié les dispositions suivantes :
> -Arrêté du 1er décembre 2016 > > Annexe IV > >
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1 modifié
Article 6
Le présent arrêté entre en vigueur le 1er juillet 2017.
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Article 7
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 15 juin 2017.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi et des formations,
B. Bethune