Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Création d'un certificat pour la plongée profonde
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Création d'un certificat complémentaireArrêté du 1er décembre 2016Art. 3 : Conditions d'accès à la formation de plongée subaquatique
→ Version 2 : Modification des conditions d'accès à la formation de plongée subaquatiqueArrêté du 1er décembre 2016Art. 4 : Diplôme de plongée et certificat complémentaire
→ Version 2 : Modification des conditions d'obtention du certificat complémentaire
-Arrêté du 1er décembre 2016Art. 1, Art. 3, Art. 4, Art. Annexe I