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Arrêté du 12 juillet 2005

relatif au programme des enseignements dans la classe de troisième de l'enseignement agricole

Abrogé2 septembre 2013
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Le ministre de l'agriculture et de la pêche,

Vu le code rural, et notamment les articles L. 811-1, L. 811-2, L. 813-1, L. 813-2, L. 813-8, L. 813-9 et R. 811-144 ;

Vu le code de l'éducation, et notamment les articles L. 332-3 (Enseignements et préparation professionnelle au collège) et L. 341-1 (Organisation de l'enseignement agricole) ;

Vu le décret n° 96-465 du 29 mai 1996 relatif à l'organisation de la formation au collège ;

Vu l'arrêté du 2 juillet 2004 relatif à l'organisation des enseignements du cycle d'orientation de collège (classe de troisième) ;

Vu l'arrêté du 23 mars 2005 portant organisation des enseignements dans les classes de quatrième de l'enseignement agricole ;

Vu l'avis du comité technique paritaire central de la direction générale de l'enseignement et de la recherche en date du 26 mai 2005 ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole en date du 7 juillet 2005,

Arrête :

Abrogé2 septembre 2013

Créé le 3 août 2005 · Abrogé le 2 septembre 2013

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Programme des enseignements en classe de troisième agricole

Résumé. Un arrêté fixe le programme des enseignements pour les classes de troisième dans les établissements agricoles, applicable à partir de la rentrée 2006.

Le programme des enseignements dans les classes de troisième des établissements d'enseignement agricole est fixé dans l'annexe 1 du présent arrêté ; il s'applique à partir de la rentrée scolaire 2006.

Abrogé2 septembre 2013

Créé le 3 août 2005 · Abrogé le 2 septembre 2013

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification possible du programme scolaire agricole

Résumé. Un arrêté précise que le programme d'enseignement pour les élèves de troisième dans les établissements agricoles peut être modifié pour s'adapter aux nouvelles directives éducatives.

L'annexe 1 pourra être modifiée par avenant pour tenir compte de la définition du socle commun tel qu'il est prévu dans la loi d'orientation et de programme pour l'avenir de l'école.

Abrogé2 septembre 2013

Créé le 3 août 2005 · Abrogé le 2 septembre 2013

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Programme des enseignements en classe de troisième agricole

Résumé. Un arrêté fixe le programme des enseignements pour les classes de troisième dans les établissements agricoles, applicable à partir de la rentrée 2006.

Le directeur général de l'enseignement et de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Abrogé2 septembre 2013

Créé le 3 août 2005 · Abrogé le 2 septembre 2013

L'annexe peut être consultée au ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt (DGER), 1 ter, avenue de Lowendal, 75007 Paris, ou sur le site http://www.chlorofil.fr/,

A l'adresse suivante :

http://www.chlorofil.fr/diplomes-et-referentiels/formations-et-diplomes/4e-et-3e.html

Fait à Paris, le 12 juillet 2005.

Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement
et de la recherche,
M. Thibier

En vigueur du mercredi 3 août 2005 au dimanche 1 septembre 2013

Arrêté du 12 juillet 2005
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe