Abrogé par Arrêté du 15 avril 2013 - art. 4
Créé le 3 août 2005 · Abrogé le 2 septembre 2013
L'annexe 1 pourra être modifiée par avenant pour tenir compte de la définition du socle commun tel qu'il est prévu dans la loi d'orientation et de programme pour l'avenir de l'école.