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La ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire, le ministre de l'éducation nationale, le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,
Vu l'arrêté du 7 février 2024 fixant les modalités d'admission post-bac en formation d'ingénieur agronome à l'Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques de Bordeaux-Aquitaine ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire en date du 11 janvier 2024 et du 11 décembre 2025 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 23 janvier 2024 et du 9 décembre 2025,
Arrêtent :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 février 2024Art. 2
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 février 2024Art. 3
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 février 2024Art. 4
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 février 2024Art. 5
1 version
1 modifié
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 février 2024Art. 5-1
1 version
1 créé
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 février 2024Art. 7
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 février 2024Art. 8
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 février 2024Art. 9
1 version
1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 février 2024Art. 10
1 version
1 abrogé
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 février 2024Art. 11
1 version
1 modifié
Créé le 8 février 2026
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 14 janvier 2026.
La ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire,
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement et de la recherche,
B. Bonaime
Le ministre de l'éducation nationale,
Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement scolaire,
C. Pascal
Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur de la stratégie et qualité des formations,
L. Régnier
En vigueur depuis le dimanche 8 février 2026