Arrêté du 14 janvier 2026

Article 8

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 8

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 7 février 2024

Art. 9

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des articles de référence pour l'entrée en première année d'ingénieur

Résumé. Les règles pour entrer en première année d'ingénieur à Bordeaux Sciences Agro changent : les crédits ECTS sont maintenant régis par l'article 2 et la commission d'avis par l'article 5-1.

A modifié les dispositions suivantes :

Historique des versions

Source : Légifrance