Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression de la restriction d'accès aux cycles préparatoires
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 14 janvier 2026
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 février 2024
Art. 3
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
Cité par
Source : Légifrance
Simplification de la composition de la commission d'examen des vœux
Arrêté du 14 janvier 2026 · art. 4
Création d'une commission d'évaluation pour l'admission en cycle préparatoire
Arrêté du 14 janvier 2026 · art. 5
Interdiction d'accès à certaines voies de concours pour les étudiants en cycle préparatoire
Arrêté du 14 janvier 2026 · art. 7
Accès aux cycles préparatoires d'ingénieurs
Arrêté du 7 février 2024 · art. 3 (V)