JORF n°0061 du 13 mars 2011

Article 42

Article 42

I. ― Les eaux résiduaires rejetées au milieu naturel respectent les valeurs limites de concentration suivantes, selon le flux journalier maximal autorisé :

| 1. Matières en suspension totales (MEST), demandes chimique
et biochimique en oxygène (DCO et DBO5) | | | |:---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------:|:----------------------------------------:|:------:| | Matières en suspension totales | | | | Flux journalier maximal inférieur ou égal à 15 kg/j | 100 mg/l | | | Flux journalier maximal supérieur à 15 kg/j | 35 mg/l | | | DBO5 (sur effluent non décanté) | | | | Flux journalier maximal inférieur ou égal à 15 kg/j | 100 mg/l | | | Flux journalier maximal supérieur à 15 kg/j | 30 mg/l | | | DCO (sur effluent non décanté) | | | | Flux journalier maximal inférieur ou égal à 50 kg/j | 300 mg/l | | | Flux journalier maximal supérieur à 50 kg/j | 125 mg/l | | |Toutefois des valeurs limites de concentration différentes peuvent être proposées par l'exploitant dans son dossier d'enregistrement lorsque la station d'épuration de l'installation a un rendement au moins égal à 95 % pour la DCO, la DBO5 et les MEST.| | | | 2. Azote et phosphore | | | | Azote global comprenant l'azote organique,
l'azote ammoniacal, l'azote oxydé | | | | Flux journalier maximal supérieur ou égal à 50 kg/jour |30 mg/l en concentration moyenne mensuelle| | | Flux journalier maximal supérieur ou égal à 150 kg/jour |15 mg/l en concentration moyenne mensuelle| | | Flux journalier maximal supérieur ou égal à 300 kg/jour |10 mg/l en concentration moyenne mensuelle| | | Toutefois, des valeurs limites de concentration différentes peuvent être proposées par l'exploitant dans son dossier d'enregistrement lorsque la station d'épuration de l'installation a un rendement au moins égal à 80 % pour l'azote. | | | | Phosphore (phosphore total) | | | | Flux journalier maximal supérieur ou égal à 15 kg/jour |10 mg/l en concentration moyenne mensuelle| | | Flux journalier maximal supérieur ou égal à 40 kg/jour |2 mg/l en concentration moyenne mensuelle | | | Flux journalier maximal supérieur à 80 kg/jour |1 mg/l en concentration moyenne mensuelle | | | Toutefois, des valeurs limites de concentration différentes peuvent être proposées par l'exploitant dans son dossier d'enregistrement lorsque la station d'épuration de l'installation a un rendement au moins égal à 90 % pour le phosphore. | | | | 3. Substances réglementées | | | | Cuivre dissous | 7440-50-8 |0,5 mg/l|


Historique des versions

Version 1

I. ― Les eaux résiduaires rejetées au milieu naturel respectent les valeurs limites de concentration suivantes, selon le flux journalier maximal autorisé :

1. Matières en suspension totales (MEST), demandes chimique

et biochimique en oxygène (DCO et DBO5)

Matières en suspension totales

Flux journalier maximal inférieur ou égal à 15 kg/j

100 mg/l

Flux journalier maximal supérieur à 15 kg/j

35 mg/l

DBO5 (sur effluent non décanté)

Flux journalier maximal inférieur ou égal à 15 kg/j

100 mg/l

Flux journalier maximal supérieur à 15 kg/j

30 mg/l

DCO (sur effluent non décanté)

Flux journalier maximal inférieur ou égal à 50 kg/j

300 mg/l

Flux journalier maximal supérieur à 50 kg/j

125 mg/l

Toutefois des valeurs limites de concentration différentes peuvent être proposées par l'exploitant dans son dossier d'enregistrement lorsque la station d'épuration de l'installation a un rendement au moins égal à 95 % pour la DCO, la DBO5 et les MEST.

2. Azote et phosphore

Azote global comprenant l'azote organique,

l'azote ammoniacal, l'azote oxydé

Flux journalier maximal supérieur ou égal à 50 kg/jour

30 mg/l en concentration moyenne mensuelle

Flux journalier maximal supérieur ou égal à 150 kg/jour

15 mg/l en concentration moyenne mensuelle

Flux journalier maximal supérieur ou égal à 300 kg/jour

10 mg/l en concentration moyenne mensuelle

Toutefois, des valeurs limites de concentration différentes peuvent être proposées par l'exploitant dans son dossier d'enregistrement lorsque la station d'épuration de l'installation a un rendement au moins égal à 80 % pour l'azote.

Phosphore (phosphore total)

Flux journalier maximal supérieur ou égal à 15 kg/jour

10 mg/l en concentration moyenne mensuelle

Flux journalier maximal supérieur ou égal à 40 kg/jour

2 mg/l en concentration moyenne mensuelle

Flux journalier maximal supérieur à 80 kg/jour

1 mg/l en concentration moyenne mensuelle

Toutefois, des valeurs limites de concentration différentes peuvent être proposées par l'exploitant dans son dossier d'enregistrement lorsque la station d'épuration de l'installation a un rendement au moins égal à 90 % pour le phosphore.

3. Substances réglementées

Cuivre dissous

7440-50-8

0,5 mg/l