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Modification de la liste des langues vivantes étrangères
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Arrêté du 15 septembre 1993Art. 6-2
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1 modifié
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modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session 1995 et l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session de 1995
Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le code de l'éducation, notamment les articles D. 334-2 et suivants (Obtention du baccalauréat général) et les articles D. 336-1 (Obtention du baccalauréat technologique) à D. 336-22 (Délivrance du baccalauréat technologique) ;
Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session 1995 ;
Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif aux épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session 1995 ;
Vu l'arrêté 17 mars 1994 modifié modifiant et complétant l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session 1995 ;
Vu l'arrêté du 6 juillet 2004 fixant le programme de l'enseignement des langues vivantes en classe terminale des séries générales et technologiques ;
Vu l'arrêté du 25 juillet 2005 fixant le programme de l'enseignement des langues vivantes étrangères au palier 1 du collège ;
Vu les arrêtés du 27 janvier et du 1er février 2010 relatifs à l'organisation et aux horaires d'enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général ;
Vu l'arrêté du 27 mai 2010 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries « sciences et technologies de l'industrie et du développement durable » et « sciences et technologies de laboratoire » ;
Vu l'arrêté du 27 mai 2010 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries « sciences et technologies du design et des arts appliqués » ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 24 octobre 2012,
Arrête :
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 septembre 1993Art. 6-2
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 septembre 1993Art. 6-2
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 septembre 1993Art. 2-2
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 septembre 1993Art. 5
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En vigueur depuis le 23 décembre 2012
Leprésent arrêté est applicable à compter de la session 2013 du baccalauréat général.
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En vigueur depuis le 23 décembre 2012
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 14 décembre 2012.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-P. Delahaye
En vigueur depuis le dimanche 23 décembre 2012