Créé le 23 décembre 2012
Leprésent arrêté est applicable à compter de la session 2013 du baccalauréat général.
Arrêté du 14 décembre 2012
Article 5
Historique des versions
En vigueur depuis le dimanche 23 décembre 2012
Leprésent arrêté est applicable à compter de la session 2013 du baccalauréat général.