Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment son article L. 311-2 ;

Vu le décret n° 90-179 du 23 février 1990, modifié par le décret n° 2003-181 du 5 mars 2003, instituant un Conseil national des programmes ;

Vu l'arrêté du 16 février 1977 fixant les horaires des classes préparant au baccalauréat « techniques de la musique et de la danse » ;

Vu l'arrêté du 14 février 1992 fixant les horaires des classes préparant au baccalauréat technologique « hôtellerie » ;

Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminales des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique des séries sciences médico-sociales, sciences et technologies industrielles, sciences et technologies de laboratoire, sciences et technologies tertiaires ;

Vu l'arrêté du 18 mars 1999 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat général, modifié par les arrêtés des 19 juin 2000 et 27 juin 2001 ;

Vu l'avis du Conseil national des programmes du 15 juin 2004 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 24 juin 2004,

Arrête :

Fait à Paris, le 6 juillet 2004.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur de l'enseignement scolaire,

J.-P. de Gaudemar