Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation de plusieurs articles d'un arrêté antérieur
Résumé. Cet article rend inapplicables des articles d'un ancien arrêté.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 juin 1987Art. 1 → Version 2Arrêté du 15 juin 1987Art. 2 → Version 5Arrêté du 15 juin 1987Art. 2-1 → Version 1Arrêté du 15 juin 1987Art. 2-2 → Version 1Arrêté du 15 juin 1987Art. 3 → Version 1
- Arrêté du 15 juin 1987Art. 1, Art. 2, Art. 2-1, Art. 2-2, Art. 3