Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression des règles de formation à la conduite
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 janvier 1989Art. 1, Art. 2, Art. 3
Arrêté du 13 mai 2013
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 janvier 1989
Art. 1, Art. 2, Art. 3
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 janvier 1989Art. 1, Art. 2, Art. 3
abroge
Source : Légifrance
Changement de destinataire des décisions sur les diplômes étrangers
Arrêté du 13 mai 2013 · art. 4
Entrée en vigueur des nouvelles règles pour le BEPECASER
Arrêté du 13 mai 2013 · art. 7
Arrêté du 23 janvier 1989 (VT)
Application d'un arrêté par le directeur de la sécurité routière
Arrêté du 23 janvier 1989 · art. 3 (VT)
Règles d'enseignement de la sécurité routière
Arrêté du 23 janvier 1989 · art. 1 (VT)
Conformité des objectifs pédagogiques à un programme national
Arrêté du 23 janvier 1989 · art. 2 (VT)