Arrêté du 13 janvier 2009

Article 1

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Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 15 février 1996

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6

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Suppression d'un traitement automatisé de candidatures

Résumé. L'arrêté abroge un système automatisé de gestion des candidatures pour des contrats de recherche au ministère de la défense.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 février 1996Art. 1Arrêté du 15 février 1996Art. 2Arrêté du 15 février 1996Art. 3
- Arrêté du 15 février 1996
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6

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