A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 mai 2019Art. 1 → Version 1Arrêté du 20 mai 2019Art. 3 → Version 1Arrêté du 20 mai 2019Art. 4 → Version 1Arrêté du 20 mai 2019Art. 5 → Version 1Arrêté du 20 mai 2019Sct. AnnexeArrêté du 20 mai 2019Art. nullArrêté du 20 mai 2019Sct. Chapitre 1er : DÉFINITIONSArrêté du 20 mai 2019Art. nullArrêté du 20 mai 2019Sct. Chapitre 2 : DISPOSITIONS GÉNÉRALESArrêté du 20 mai 2019Art. nullArrêté du 20 mai 2019Art. nullArrêté du 20 mai 2019Sct. Chapitre 3 : SYSTÈMES MONDIAUXArrêté du 20 mai 2019CENTRES DE SOUTIEN ET CENTRES MÉTÉOROLOGIQUESArrêté du 20 mai 2019Art. nullArrêté du 20 mai 2019Art. nullArrêté du 20 mai 2019Art. nullArrêté du 20 mai 2019Sct. Chapitre 4 : OBSERVATIONS ET MESSAGES D'OBSERVATIONS MÉTÉOROLOGIQUESArrêté du 20 mai 2019Art. nullArrêté du 20 mai 2019Sct. Chapitre 5 : OBSERVATIONS D'AÉRONEF ET COMPTES RENDUS D'AÉRONEFArrêté du 20 mai 2019Art. nullArrêté du 20 mai 2019Sct. Chapitre 6 : PRÉVISIONSArrêté du 20 mai 2019Art. nullArrêté du 20 mai 2019Sct. Chapitre 7 : RENSEIGNEMENTS SIGMET ET AIRMETArrêté du 20 mai 2019AVERTISSEMENTS D'AÉRODROMES ET AVERTISSEMENTS ET ALERTES DE CISAILLEMENT DU VENTArrêté du 20 mai 2019Art. nullArrêté du 20 mai 2019Sct. Chapitre 8 : RENSEIGNEMENTS CLIMATOLOGIQUES AÉRONAUTIQUESArrêté du 20 mai 2019Art. nullArrêté du 20 mai 2019Sct. Chapitre 9 : ASSISTANCE AUX EXPLOITANTS ET AUX MEMBRES D'ÉQUIPAGE DE CONDUITEArrêté du 20 mai 2019Art. nullArrêté du 20 mai 2019Sct. Chapitre 10 : RENSEIGNEMENTS DESTINÉS AUX SERVICES DE LA CIRCULATION AÉRIENNEArrêté du 20 mai 2019AUX SERVICES DE RECHERCHE ET DE SAUVETAGE ET AUX SERVICES D'INFORMATION AÉRONAUTIQUEArrêté du 20 mai 2019Art. nullArrêté du 20 mai 2019Sct. Chapitre 11 : BESOINS DE MOYENS DE COMMUNICATION ET UTILISATION DE CES MOYENSArrêté du 20 mai 2019Art. null
- Arrêté du 20 mai 2019Art. 1, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Chapitre 1er : DÉFINITIONS, Art. null, Sct. Chapitre 2 : DISPOSITIONS GÉNÉRALES, Art. null, Art. null, Sct. Chapitre 3 : SYSTÈMES MONDIAUX, CENTRES DE SOUTIEN ET CENTRES MÉTÉOROLOGIQUES, Art. null, Art. null, Art. null, Sct. Chapitre 4 : OBSERVATIONS ET MESSAGES D'OBSERVATIONS MÉTÉOROLOGIQUES, Art. null, Sct. Chapitre 5 : OBSERVATIONS D'AÉRONEF ET COMPTES RENDUS D'AÉRONEF, Art. null, Sct. Chapitre 6 : PRÉVISIONS, Art. null, Sct. Chapitre 7 : RENSEIGNEMENTS SIGMET ET AIRMET, AVERTISSEMENTS D'AÉRODROMES ET AVERTISSEMENTS ET ALERTES DE CISAILLEMENT DU VENT, Art. null, Sct. Chapitre 8 : RENSEIGNEMENTS CLIMATOLOGIQUES AÉRONAUTIQUES, Art. null, Sct. Chapitre 9 : ASSISTANCE AUX EXPLOITANTS ET AUX MEMBRES D'ÉQUIPAGE DE CONDUITE, Art. null, Sct. Chapitre 10 : RENSEIGNEMENTS DESTINÉS AUX SERVICES DE LA CIRCULATION AÉRIENNE, AUX SERVICES DE RECHERCHE ET DE SAUVETAGE ET AUX SERVICES D'INFORMATION AÉRONAUTIQUE, Art. null, Sct. Chapitre 11 : BESOINS DE MOYENS DE COMMUNICATION ET UTILISATION DE CES MOYENS, Art. null