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Arrêté du 13 février 2009

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A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 août 1980Sct. Titre IV : Agrément du dispositif répétiteur lumineux.Arrêté du 21 août 1980Art. 11 → Version 1Arrêté du 21 août 1980Art. 12 → Version 1Arrêté du 21 août 1980Art. 13 → Version 1Arrêté du 21 août 1980Art. 14 → Version 1Arrêté du 21 août 1980Art. 15 → Version 1Arrêté du 21 août 1980Art. 16 → Version 1Arrêté du 21 août 1980Art. 17 → Version 1Arrêté du 21 août 1980Art. 18 → Version 1Arrêté du 21 août 1980Sct. Cahier des charges du dispositif répétiteur lumineux de tarifs pour taxis.Arrêté du 21 août 1980Art. Annexe I → Version 1
- Arrêté du 21 août 1980
Sct. Titre IV : Agrément du dispositif répétiteur lumineux., Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Sct. Cahier des charges du dispositif répétiteur lumineux de tarifs pour taxis., Art. Annexe I

Effets de cet article

Historique des versions

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 août 1980

Sct. Titre IV : Agrément du dispositif répétiteur lumineux., Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Sct. Cahier des charges du dispositif répétiteur lumineux de tarifs pour taxis., Art. Annexe I