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Suppression des règles sur les dispositifs répétiteurs lumineux des taxis
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 août 1980Sct. Titre IV : Agrément du dispositif répétiteur lumineux., Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Sct. Cahier des charges du dispositif répétiteur lumineux de tarifs pour taxis., Art. Annexe I