Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des vérifications des lieux de travail et des moyens de transport des substances radioactives
Résumé. Des règles ont été mises à jour pour mieux vérifier les lieux de travail et les transports de substances radioactives, afin de protéger les travailleurs des rayonnements ionisants.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 octobre 2020Art. 2 → Version 2Arrêté du 23 octobre 2020Sct. Chapitre 2 : VÉRIFICATION DES LIEUX DE TRAVAIL ET DES MOYENS DE TRANSPORT UTILISÉS LORS D'OPÉRATION D'ACHEMINEMENT DE SUBSTANCES RADIOACTIVESArrêté du 23 octobre 2020Art. 5 → Version 2Arrêté du 23 octobre 2020Art. 6 → Version 2Arrêté du 23 octobre 2020Art. 12 → Version 2Arrêté du 23 octobre 2020Art. 14 → Version 2Arrêté du 23 octobre 2020Art. 15 → Version 2Arrêté du 23 octobre 2020Art. 27 → Version 2Arrêté du 23 octobre 2020Art. 17 → Version 2Arrêté du 23 octobre 2020Art. 20 → Version 2Arrêté du 23 octobre 2020Art. 26 → Version 2
- Arrêté du 23 octobre 2020Art. 2, Sct. Chapitre 2 : VÉRIFICATION DES LIEUX DE TRAVAIL ET DES MOYENS DE TRANSPORT UTILISÉS LORS D'OPÉRATION D'ACHEMINEMENT DE SUBSTANCES RADIOACTIVES, Art. 5, Art. 6, Art. 12, Art. 14, Art. 15, Art. 27, Art. 17, Art. 20, Art. 26