Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modifications et abrogations d'articles de l'arrêté du 23 octobre 2020
Résumé. Cet article change et supprime certaines règles pour mieux protéger les travailleurs des rayonnements ionisants.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 octobre 2020Art. 11 → Version 1
- Arrêté du 23 octobre 2020Art. 11
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 octobre 2020Art. 27 → Version 2Arrêté du 23 octobre 2020Art. 28 → Version 2
- Arrêté du 23 octobre 2020Art. 27, Art. 28