JORF n°0273 du 23 novembre 2008

Décret du 21 novembre 2008

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,

Vu l'article 13 de la Constitution ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

A. ― ARMÉE DE TERRE

Article 1

Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans ses fonctions :

Pour prendre rang du 1er janvier 2009

A M. le général de division Thonier (Jean-Paul).

Article 2

M. le général de division Renard (Philippe, André, Alexis) est nommé directeur des ressources humaines de l'armée de terre.

B. ― DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT

Article 3

M. l'ingénieur général hors classe de l'armement Plane (Denis, Marie, Bertrand) est maintenu dans son emploi de contrôleur général des armées en mission extraordinaire. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le 1er juin 2009.

Article 4

M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Renvoisé (Patrick, Albert, Marcel, Jacques) est nommé inspecteur de l'armement pour les constructions navales à compter du 9 décembre 2008 et se voit conférer les rang et appellation d'ingénieur général hors classe à la même date.

Article 5

Le Premier ministre et le ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 21 novembre 2008.

Nicolas Sarkozy

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

François Fillon

Le ministre de la défense,

Hervé Morin