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Arrêté du 12 novembre 2008

modifiant l'arrêté du 7 mai 2007 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre

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Le ministre de la défense,

Vu le décret n° 78-1060 du 30 octobre 1978 modifié fixant les attributions de la direction du personnel militaire de la marine et des directions des ressources humaines de l'armée de terre et de l'armée de l'air ;

Vu le décret n° 2000-559 du 21 juin 2000 modifié portant organisation générale de l'armée de terre ;

Vu l'arrêté du 7 mai 2007 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre,

Arrête :

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Modification des sous-chefs d'état-major de l'armée de terre

Résumé. L'arrêté modifie l'organisation de l'état-major de l'armée de terre en changeant les titres et responsabilités des sous-chefs d'état-major.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des attributions du directeur des ressources humaines de l'armée de terre

Résumé. Le directeur des ressources humaines de l'armée de terre remplace le directeur du personnel militaire et obtient de nouvelles responsabilités.

A modifié les dispositions suivantes :

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Suppression des attributions du sous-chef d'état-major « ressources humaines »

Résumé. L'article abroge les dispositions de l'article 7 de l'arrêté du 7 mai 2007 concernant les attributions du sous-chef d'état-major « ressources humaines ».

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des missions du sous-chef d'état-major emploi et soutien

Résumé. L'arrêté modifie les missions du sous-chef d'état-major emploi et soutien de l'armée de terre, en ajoutant une nouvelle mission concernant l'emploi des réserves.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des attributions du sous-chef d'état-major performance et synthèse

Résumé. Le sous-chef d'état-major performance et synthèse de l'armée de terre voit ses missions élargies et précisées, notamment en matière de gestion des ressources humaines, de budget et de patrimoine culturel.

A modifié les dispositions suivantes :

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Ajout d'un comité exécutif pour le chef d'état-major de l'armée de terre

Résumé. Le chef d'état-major de l'armée de terre obtient un comité exécutif supplémentaire.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 24 novembre 2008

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Rôle du chef d'état-major dans l'application d'un arrêté

Résumé. Le chef d'état-major de l'armée de terre doit s'occuper de la mise en place des règles fixées par cet arrêté.

Le chef d'état-major de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 12 novembre 2008.

Hervé Morin

En vigueur depuis le lundi 24 novembre 2008

Arrêté du 12 novembre 2008
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7