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Arrêté du 12 novembre 2008

modifiant l'arrêté du 7 mai 2007 portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre

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Le ministre de la défense,

Vu le décret n° 78-1060 du 30 octobre 1978 modifié fixant les attributions de la direction du personnel militaire de la marine et des directions des ressources humaines de l'armée de terre et de l'armée de l'air ;

Vu le décret n° 2000-559 du 21 juin 2000 modifié portant organisation générale de l'armée de terre ;

Vu l'arrêté du 7 mai 2007 modifié portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre ;

Vu l'arrêté du 7 mai 2007 portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre ;

Vu l'arrêté du 12 novembre 2008 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des attributions des sous-chefs de l'état-major

Résumé. L'arrêté modifie l'organisation des sous-chefs de l'état-major de l'armée de terre en changeant leurs attributions et les bureaux sous leur commandement.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 24 novembre 2008

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Publication d'un arrêté militaire

Résumé. Un arrêté militaire est publié et son chef doit s'assurer qu'il soit appliqué.

Le chef d'état-major de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 12 novembre 2008.

Hervé Morin

En vigueur depuis le lundi 24 novembre 2008

Arrêté du 12 novembre 2008
Article 1
Article 2