Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des sous-chefs d'état-major de l'armée de terre
Résumé. L'arrêté modifie l'organisation de l'état-major de l'armée de terre en changeant les titres et responsabilités des sous-chefs d'état-major.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 7 mai 2007Art. 3 : Organisation et assistants du major général de l'armée de terre
→ Version 2
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- Arrêté du 7 mai 2007Art. 3