Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des attributions du sous-chef d'état-major « ressources humaines »
Résumé. L'article abroge les dispositions de l'article 7 de l'arrêté du 7 mai 2007 concernant les attributions du sous-chef d'état-major « ressources humaines ».
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 7 mai 2007Art. 7 : Rôle du sous-chef d'état-major « ressources humaines » dans l'armée de terre
- Arrêté du 7 mai 2007Art. 7