JORF n°0071 du 24 mars 2021
Actualités
Quoi de neuf ? Cette page présente les derniers événements publiés dans l'open data Légifrance. Pour vous simplifier la veille juridique, nous vous les présentons sous forme chronologique de leur apparition dans l'open data. Il peut s'agir d'événements à venir.
La chronologie couvre jusqu’à trois ans d’historique, chargés par périodes d’un an.
- Origine inconnue
Un arrêté du 12 mars 2021 prévoit la publication au Journal officiel de la République française.
Un annuaire et une base de données européennes répertorient les ressources phytogénétiques gérées par des organismes spécialisés.
Un arrêté du 12 mars 2021 liste les variétés de rosiers faisant partie de la collection nationale des ressources phytogénétiques et prévoit leur publication au Journal officiel.
La version actuelle ajoute trois nouvelles accessions de roses (Aviateur Blériot, Belle de Crécy, et Belle de Yebles) à la collection nationale des ressources phytogénétiques.
La version actuelle de l'article a supprimé deux accessions de rosiers ('Fritz Nobis' et 'Fru Dagmar Hastrup') par rapport à la version précédente.
La version actuelle de l'article inclut des modifications mineures dans la liste des accessions de la collection nationale des ressources phytogénétiques, notamment l'ajout d'une colonne vide supplémentaire dans le tableau.
La version actuelle de l'article ajoute trois nouvelles accessions de rosiers (Forstmeisters Heim, Dr Hurta, Crème) par rapport à la version précédente.
La version actuelle de l'article ajoute des informations sur le gestionnaire de collection(s) et reformate légèrement la présentation du tableau.
La version actuelle de l'article a supprimé une entrée de la collection nationale des ressources phytogénétiques, spécifiquement le rosier 'Gabriel Luizet' (numéro d'accession 1990001146) ainsi que l'entrée 'Gabrielle Noyelle' (numéro d'accession 1990001147).