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Arrêté du 15 juillet 2021

modifiant l'arrêté du 12 mars 2021 fixant la liste des ressources phytogénétiques de la collection nationale de ressources phytogénétiques pour l'agriculture et l'alimentation et de ressources phytogénétiques patrimoniales

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Modification des informations sur le gestionnaire de collections

Résumé. Un arrêté du 15 juillet 2021 modifie les informations sur le gestionnaire de collections et reformate un tableau.

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu l'arrêté du 12 mars 2021 (Arrêté du 12 mars 2021 sur les rosiers de la collection nationale) modifié fixant la liste des ressources phytogénétiques de la collection nationale de ressources phytogénétiques pour l'agriculture et l'alimentation et de ressources phytogénétiques patrimoniales ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « ressources phytogénétiques »,

Arrête :

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Modification des informations sur le gestionnaire de collection(s)

Résumé. L'article modifie les informations sur le gestionnaire de collection(s) et reformate la présentation d'un tableau.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 1 août 2021

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 15 juillet 2021 doit être publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 15 juillet 2021.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale adjointe de l'alimentation, CVO,

E. Soubeyran

En vigueur depuis le dimanche 1 août 2021

Arrêté du 15 juillet 2021
Article 1
Article 2