A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 12 mars 2021Art. 1 → Version 3
- Arrêté du 12 mars 2021Art. 1
1 version
1 modifié
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Arrêté du 15 juillet 2021
Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,
Vu l'arrêté du 12 mars 2021 modifié fixant la liste des ressources phytogénétiques de la collection nationale de ressources phytogénétiques pour l'agriculture et l'alimentation et de ressources phytogénétiques patrimoniales ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « ressources phytogénétiques »,
Arrête :
Créé le 1 août 2021
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 15 juillet 2021.
Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale adjointe de l'alimentation, CVO,
E. Soubeyran