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Arrêté du 20 mai 2021

modifiant l'arrêté du 12 mars 2021 fixant la liste des ressources phytogénétiques de la collection nationale de ressources phytogénétiques pour l'agriculture et l'alimentation et de ressources phytogénétiques patrimoniales

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Retrait de deux variétés de rosiers de la collection nationale

Résumé. Un arrêté retire deux variétés de rosiers de la liste officielle des plantes protégées en France.

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu l'arrêté du 12 mars 2021 (Arrêté du 12 mars 2021 sur les rosiers de la collection nationale) fixant la liste des ressources phytogénétiques de la collection nationale de ressources phytogénétiques pour l'agriculture et l'alimentation et de ressources phytogénétiques patrimoniales ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « ressources phytogénétiques »,

Arrête :

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Suppression de deux variétés de rosiers dans la collection nationale

Résumé. L'arrêté retire deux variétés de rosiers de la collection nationale des ressources phytogénétiques.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 31 mai 2021

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Publication d'un arrêté

Résumé. Un arrêté est publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 20 mai 2021.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

B. Ferreira

En vigueur depuis le lundi 31 mai 2021

Arrêté du 20 mai 2021
Article 1
Article 2