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Arrêté du 9 janvier 2026

modifiant l'arrêté du 12 mars 2021 fixant la liste des ressources phytogénétiques de la collection nationale de ressources phytogénétiques pour l'agriculture et l'alimentation et de ressources phytogénétiques patrimoniales

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Ajout de trois nouvelles variétés de roses à la collection nationale

Résumé. Trois nouvelles variétés de roses sont ajoutées à la collection nationale de ressources phytogénétiques.

La ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire,

Vu le traité international sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture (ensemble deux annexes), signé à Rome le 6 juin 2002 ;

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles L. 660-1 (Création d'une collection nationale de ressources végétales) à L. 660-4 (Précisions par décret sur l'enregistrement et la conservation des ressources végétales), D. 660-5 (Liste des plantes historiques françaises), D. 660-6 (Partage des ressources végétales françaises) et D. 661-11 (Création de sections pour des questions communes en agriculture) ;

Vu l'arrêté du 27 septembre 2022 (Nouveau règlement pour les plantes agricoles) homologuant le règlement technique de versement en collection nationale des ressources phytogénétiques pour l'agriculture et l'alimentation et des ressources phytogénétiques patrimoniales ;

Vu l'arrêté du 12 mars 2021 (Arrêté du 12 mars 2021 sur les rosiers de la collection nationale) modifié fixant la liste des ressources phytogénétiques de la collection nationale de ressources phytogénétiques pour l'agriculture et l'alimentation et de ressources phytogénétiques patrimoniales ;

Après avis du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « ressources phytogénétiques »,

Arrête :

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Ajout de trois nouvelles variétés à la collection nationale des ressources phytogénétiques

Résumé. La collection nationale des ressources phytogénétiques s'enrichit de trois nouvelles variétés de rosiers.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 18 janvier 2026

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Publication d'un arrêté

Résumé. Un arrêté doit être publié dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 9 janvier 2026.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale de l'alimentation,

M. Faipoux

En vigueur depuis le dimanche 18 janvier 2026

Arrêté du 9 janvier 2026
Article 1
Article 2