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Arrêté du 12 juin 2026

modifiant l'arrêté du 9 novembre 2015 fixant les horaires d'enseignement des écoles maternelles et élémentaires

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des horaires scolaires pour les écoles élémentaires

Résumé. L'arrêté du 12 juin 2026 modifie les horaires d'enseignement à l'école élémentaire et introduit de nouvelles règles pour les écoles de Wallis et Futuna, avec une mise en œuvre progressive à partir de la rentrée 2026.

Le ministre de l'éducation nationale et la ministre des outre-mer,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 311-1 (Organisation de la scolarité en cycles) à L. 311-4 (Diversité culturelle et valeurs dans les programmes scolaires), L. 321-2 (Rôle de l'école maternelle dans le développement des enfants) à L. 321-4 (Aménagements scolaires pour élèves en difficulté ou à potentiel), L. 521-1 (Durée et organisation de l'année scolaire), L. 551-1 (Activités périscolaires et égalité d'accès), D. 321-1 (Rôle de l'école dans le développement des enfants) à D. 321-17 (Formation en alternance dans les écoles élémentaires) et D. 521-10 (Organisation de la semaine scolaire) à D. 521-13 (Activités pédagogiques complémentaires dans les écoles) ;

Vu l'arrêté du 9 novembre 2015 (Arrêté du 9 novembre 2015 sur les horaires d'enseignement à l'école) fixant les horaires d'enseignement des écoles maternelles et élémentaires ;

Vu l'arrêté du 22 avril 2026 (Modification des programmes scolaires en éducation physique et histoire-géographie) fixant les programmes d'enseignement d'histoire-géographie du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2) et du cycle de consolidation (cycle 3) ;

Vu l'arrêté du 5 juin 2026 (Modification des programmes scolaires de sciences et technologie) fixant les programmes d'enseignement de sciences et technologie du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2) et du cycle de consolidation (cycle 3) ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 11 juin 2026,

Arrêtent :

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Modification des horaires d'enseignement à l'école élémentaire

Résumé. L'arrêté modifie les horaires d'enseignement à l'école élémentaire en réduisant le temps consacré à 'Questionner le monde' et en augmentant celui des sciences et technologie pour les cycles CP-CE1-CE2.

A modifié les dispositions suivantes :

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Extension des horaires d'enseignement à Wallis et Futuna

Résumé. L'arrêté du 12 juin 2026 étend aux îles Wallis et Futuna les horaires d'enseignement des écoles maternelles et élémentaires fixés par l'arrêté du 9 novembre 2015.

A créé les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 12 juillet 2026

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Mise en œuvre progressive d'un arrêté scolaire

Résumé. Un nouvel arrêté scolaire entrera en vigueur progressivement à partir de la rentrée 2026 pour les CP et en 2027 pour les CE1/CE2, y compris à Wallis et Futuna.

Le présent arrêté entre en vigueur à la rentrée scolaire 2026 pour les élèves de cours préparatoire et à la rentrée scolaire 2027 pour les élèves de cours élémentaire de première année et de deuxième année.
Le présent article est applicable dans les îles Wallis et Futuna.

En vigueur depuis le 12 juillet 2026

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Publication d'un arrêté dans le Journal officiel

Résumé. Un arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 12 juin 2026.

Le ministre de l'éducation nationale,

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale de l'enseignement scolaire,

C. PASCAL

La ministre des outre-mer,

Pour la ministre et par délégation :

L'adjointe à la directrice générale des outre-mer,

F. GHILBERT

En vigueur depuis le dimanche 12 juillet 2026

Arrêté du 12 juin 2026
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4