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Le ministre de l'éducation nationale et la ministre des outre-mer,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 311-1 à L. 311-4, L. 321-2 à L. 321-4, L. 521-1, L. 551-1, D. 321-1 à D. 321-17 et D. 521-10 à D. 521-13 ;
Vu l'arrêté du 9 novembre 2015 fixant les horaires d'enseignement des écoles maternelles et élémentaires ;
Vu l'arrêté du 22 avril 2026 fixant les programmes d'enseignement d'histoire-géographie du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2) et du cycle de consolidation (cycle 3) ;
Vu l'arrêté du 5 juin 2026 fixant les programmes d'enseignement de sciences et technologie du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2) et du cycle de consolidation (cycle 3) ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 11 juin 2026,
Arrêtent :
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 9 novembre 2015Art. 2
1 version
1 modifié
1 cité
A créé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 9 novembre 2015Art. 7 bis
1 version
1 créé
2 cités
Créé le 12 juillet 2026
Le présent arrêté entre en vigueur à la rentrée scolaire 2026 pour les élèves de cours préparatoire et à la rentrée scolaire 2027 pour les élèves de cours élémentaire de première année et de deuxième année.
Le présent article est applicable dans les îles Wallis et Futuna.
1 version
Créé le 12 juillet 2026
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 12 juin 2026.
Le ministre de l'éducation nationale,
Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement scolaire,
C. PASCAL
La ministre des outre-mer,
Pour la ministre et par délégation :
L'adjointe à la directrice générale des outre-mer,
F. GHILBERT
En vigueur depuis le dimanche 12 juillet 2026