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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des horaires scolaires en école élémentaire
Résumé. Un arrêté modifie les horaires d'enseignement à l'école élémentaire.
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 9 novembre 2015Art. 2 → Version 2
- ARRÊTÉ du 9 novembre 2015Art. 2