JORF n°0169 du 23 juillet 2013

Arrêté du 12 juillet 2013

La ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 211-4, L. 211-5 et D. 211-83 à R. 211-100 ;

Vu l'arrêté du 24 janvier 2011 approuvant la convention type de formation de la Fédération française de basket-ball (secteur féminin et secteur masculin) ;

Vu le cahier des charges des centres de formation des clubs professionnels de basket-ball approuvé le 12 juin 2013 ;

Vu la proposition de la Fédération française de basket-ball en date du 22 avril 2013,

Arrête :

Article 1

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé, à nouveau, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :
Association Union sportive ouvrière Mondeville basket (F) ;
Association basket Lattes Montpellier agglomération (F) ;
Association Tarbes Gesbe Bigorre (TGB) (F) ;
Association entente sportive basket Villeneuve-d'Ascq Lille métropole (F) ;
Association jeunesse sportive des Fontenelles de Nanterre (M) ;
SAOS Poitiers basket 86 (M) ;
Association SPO Rouen basket-ball (M) ;
Association Hyères Toulon Var basket (M) ;
SASP Saint-Thomas basket Le Havre (M).

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Article 2

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :
Association Toulouse métropole basket (F) ;
Association Stade Olympique Maritime Boulonnais (M) ;
SASP Lille métropole (M) ;
Association Champagne Châlons Reims basket (M).

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Article 3

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 12 juillet 2013.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

T. Mosimann