JORF n°0169 du 23 juillet 2013

Article 2

Article 2

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :
Association Toulouse métropole basket (F) ;
Association Stade Olympique Maritime Boulonnais (M) ;
SASP Lille métropole (M) ;
Association Champagne Châlons Reims basket (M).


Historique des versions

Version 1

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :

Association Toulouse métropole basket (F) ;

Association Stade Olympique Maritime Boulonnais (M) ;

SASP Lille métropole (M) ;

Association Champagne Châlons Reims basket (M).