Abrogé1 janvier 2026
Abrogé par Arrêté du 28 septembre 2022 - art. 8 (V)
Créé le 29 juillet 2011
La dernière session d'examen de l'option gestion et protection de la nature du brevet de technicien supérieur agricole et de ses spécialités, conformément aux dispositions de l'arrêté du 15 octobre 1992 susvisé, aura lieu en 2012.
A l'issue de cette session d'examen, l'arrêté du 15 octobre 1992 susvisé est abrogé.
La première session d'examen de l'option gestion et protection de la nature du brevet de technicien supérieur agricole créée par le présent arrêté aura lieu en 2013.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 octobre 1992Art. 1 → Version 1Arrêté du 15 octobre 1992Art. 2 → Version 1Arrêté du 15 octobre 1992Art. 3 → Version 1Arrêté du 15 octobre 1992Art. 4 → Version 1Arrêté du 15 octobre 1992Art. 5 → Version 1Arrêté du 15 octobre 1992Art. 6 → Version 1Arrêté du 15 octobre 1992Art. 7 → Version 1Arrêté du 15 octobre 1992Art. 8 → Version 1Arrêté du 15 octobre 1992Art. 9 → Version 1Arrêté du 15 octobre 1992Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 15 octobre 1992Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. Annexe